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AD-340

14 résultats affichés

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    Appel pour une manifestation nationale le 25 janvier 1992 contre le racisme et pour l’égalité des droits – 340

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  • Texte indicatif

    Décentralisation et démocratie – 340

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    Décentralisation et fonction publique territoriale – 340

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    L’administration des collectivités locales – 340

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    L’État et le nouveau partenariat au plan local – 340

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    La coopération intercommunale – 340

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  • Texte indicatif

    La statut de l’élu – 340

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  • Texte indicatif

    Le contrôle de légalité : entre souplesse et rigueur – 340

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  • Texte indicatif

    Les collectivités locales – 340

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    Les collectivités locales et l’Europe – 340

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  • Texte indicatif

    Les communes entre autonomie et coopération – 340

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  • Texte indicatif

    Pour une réforme de la fiscalité locale – 340

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  • Texte indicatif

    Quelle place pour les régions ? – 340

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  • Texte indicatif

    Un enjeu majeur – 340

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